Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site genealogie-genetique.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Le site genealogie-genetique.com est édité par Généalogie génétique SASU, 25 boulevard de l’Evasion, 95800 Cergy Le Haut, dont l’activité de généalogiste professionnel est immatriculée sous le numéro de SIRET 97794716700010.

Toute représentation totale ou partielle du site ou de son contenu par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable de son propriétaire est illicite au sens de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du même code.

Responsable de publication

Nathalie Jovanovic-Floricourt pour Généalogie génétique SASU, 25 boulevard de l’Evasion, 95800 Cergy Le Haut.

Hébergeur

Le site genealogie-genetique.com est hébergé par la société O2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.

Droits d’auteur

Le site genealogie-genetique.com est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la Propriété Intellectuelle. Le site et les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de Nathalie Jovanovic-Floricourt pour la SASU Généalogie génétique. La totalité des éléments du site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété exclusive de Nathalie Jovanovic-Floricourt. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales sont interdites. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévu par le Code de la Propriété Intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le site. Genealogie-genetique.com décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés à son site web.

Informations cookies

Le site genealogie-genetique.com utilise des traceurs (cookies) placés sous le contrôle de tiers, qui sont soumis à votre consentement préalable. Ces traceurs sont utilisés principalement pour mesurer l’audience du site et adapter les publicités diffusées en fonction de vos centres d’intérêt.

Vous pouvez vous opposer à l’utilisation de ces traceurs en paramétrant votre navigateur ou en vous rapprochant des tiers concerné. L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE. Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.